Conditions de vente
Frais de vente 28% TTC et or 14.4 % TTC
La vente sera faîte au comptant et conduite en euros.
GARANTIES - Les attributions faîtes dans les catalogues de vente ont été établies compte tenu
des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. L’ordre du catalogue sera suivi.
Les reproductions aux catalogues des œuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de
coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif.
Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront
annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal. Une estimation en
euros du prix de vente probable,
figure à la suite de chaque lot. Il ne s’agit que d’une indication,
le prix d’adjudication résultant des enchères peut varier, bien sûr, en plus ou en moins de cette
estimation. Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont obligatoires
pour participer à la vente puis pour la prise en compte et la gestion de l’adjudication. Vous pouvez
connaître et faire rectifier les données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à
leur traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée d’une copie de votre
pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier ou par e-mail. L’opérateur de vente volontaire
est adhérent au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès
duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès,
de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès
du Symev, 15, rue Fressinet - 75016 Paris.
ENCHÈRES
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation
de remettre ses nom et adresse. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement
de l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance
des objets, pourra être différée jusqu’à l’encaissement. En cas de contestation au moment des
adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément
porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet
objet après le prononcé du mot « adjugé », le dit objet sera immédiatement remis en adjudication
au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.
ORDRE D’ACHAT
Un enchérisseur ne pouvant assister à la vente devra remplir le formulaire
d’ordre d’achat inclus dans ce catalogue. KAHN & ASSOCIÉS agira pour le compte de
l’enchérisseur, selon les instructions contenues dans le formulaire d’ordre d’achat, ceci afin
d’essayer d’acheter le ou les lots au prix le plus bas possible et ne dépassant, en aucun cas,
le montant maximum indiqué par l’enchérisseur. Les ordres d’achat écrits ou les enchères par
téléphone sont une facilité pour les clients. Ni KAHN & ASSOCIÉS, ni ses employés ne pourront
être tenus responsables en cas d’erreurs éventuelles ou omission dans leur exécution comme
en cas de non exécution de ceux-ci. Lorsque deux ordres d’achat sont identiques, la priorité
revient au premier ordre reçu. Nul ne sera admis à laisser un ordre d’achat sans avoir remis
préalablement avant la vente publique, soit une carte bancaire, soit un chèque garantissant le
paiement de son achat.